05 - Hautes-Alpes
F09323P0181 : aménagement d’une tyrolienne sur le domaine skiable de Vars
Commune(s) du projet : Vars (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : SEM SEDEV Date de réception : 09/06/2023 Dossier complet le : 14/06/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
14 juin 2023
F09323P0182 : projet de réaménager la piste de ski du Chemin des Cassettes en raison d’une forte augmentation de la fréquentation de skieurs sur (…)
Commune(s) du projet : Vars (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43b, 47b Pétitionnaire : SEM SEDEV Date de réception : 09/06/2023 Dossier complet le : 14/06/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
14 juin 2023
F09323P0195 : reconstruction de la galerie de la Marionnaise RD1091
Commune(s) du projet : Le Monêtier-les-Bains (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Conseil départemental des Hautes-Alpes Date de réception : 27/06/2023 Dossier complet le : 28/06/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 juin 2023
F09323P0202 : projet de mise en place d’un forage d’eau potable dans la nappe du torrent du Réallon
Commune(s) du projet : Réallon(05) Rubrique(s) concernée(s) : 17c Pétitionnaire : Commune de Savines le Lac Date de réception : 04/07/2023 Dossier complet le : 04/07/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
10 juillet 2023
F09323P0232 : construction d’un complexe hôtelier et d’une résidence de tourisme
Commune(s) du projet : Le Monêtier-les-Bains (05) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41a Pétitionnaire : PACA PROMOTION Date de réception : 26/07/2023 Dossier complet le : 26/07/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
27 juillet 2023
F09323P0233 :défrichement en vue d’un aménagement d’une retenue d’eau multi-usage à vocation principale pour l’irrigation sur le site de Clos Chenu
Commune(s) du projet : Saint-Michel-de-Chaillol (05) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : ASA du Canal des Marrons Date de réception : 27/07/2023 Dossier complet le : 27/07/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact (suite au recours gracieux)
27 juillet 2023
F09323P0256 : Création d’une piste de Kart de descente
Commune(s) du projet : Les Orres (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44d, 47a Pétitionnaire : FLODROPS Renaud Dossier reçu le : 19/08/2023 Dossier complet le : 24/08/2023 Décision : projet soumis à étude d'impact Recours gracieux du : 25/10/2023 Décision : dossier annulé
24 août 2023
F09323P0259 : Pico centrale du gîte de Recours
Commune(s) du projet : Aspres-sur-Buëch (05) Rubrique(s) concernée(s) : 29 Pétitionnaire : Office National des Forêts Dossier reçu le : 04/08/2023 Dossier complet le : 23/08/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
24 août 2023