13 - Bouches-du-Rhône
F09323P0357 : réhabilitation du site médico-social Envol et Garrigue. Démolition de bâtiments, réaménagement, extensions et création de nouveaux (…)
Commune(s) du projet : Marignane (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Association régionale pour l'intégration Date de réception : 23/10/2023 Dossier complet le : 23/10/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
12 décembre 2023
F09323P0359 : construction d’un immeuble de bureaux
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCCV Marseille Date de réception : 11/12/2023 Dossier complet le : 11/12/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
12 décembre 2023
F09323P0366 : requalification d’une contre-allée permettant la desserte d’un commerce et d’une résidence
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : SPLA Pays d'Aix Territoires Date de réception : 13/12/2023 Dossier complet le : 13/12/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
14 décembre 2023
F09323P0371 : projet de serre photovoltaïque
Commune(s) du projet : Mallemort (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SASU FGPV Date de réception : 18/12/2023 Dossier complet le : 18/12/2023 Décision : dossier annulé
19 décembre 2023
F09323P0375 :Installation de 2 câbles sous-marins de télécommunication atterrissant sur la plage de la Vieille Chapelle
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 34 Pétitionnaire : AFR IX Télécom Date de réception : 20/12/2023 Dossier complet le : 20/12/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
3 janvier 2024
F09323P0378 : projet de construction d’un bâtiment de transit d’alumines hydratées
Commune(s) du projet : Fos sur Mer (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : Alteo Logistics Date de réception : 21/12/2023 Dossier complet le : 21/12/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
26 décembre 2023
F09323P0379 : projet de création d’une bretelle d’accés sur la RN85
Commune(s) du projet : Fos-sur-mer (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Commune de Fos-sur-Mer Date de réception : 27/12/2023 Dossier complet le : 27/12/2023 Décision : dossier annulé
29 décembre 2023