CSS du 06/12/2018

CSS du 06/12/2018

 

Ordre du Jour

• 1. Quorum

• 2. Approbation du compte rendu de la CSS du 08/12/2017

• 3. Instruction gouvernementale du 06/11/2017 relative à la mise à disposition et à la communication d’informations potentiellement sensibles

• 4. Modification Règlement Intérieur et vote

• 5. Désignation des membres du bureau collège exploitant

• 6. Bilan d’exploitation des sites de Géosel et Géométhane depuis la dernière CSS

• 7. PPRT
  • avancement de la procédure,
  • rappel des principales dispositions,
  • vote sur le projet de PPRT

• 8. Questions diverses

Compte-rendu

• téléchargement :

  3- CR CSS Manosque 20181206 signé pdf - 196.4 kio

Autres ressources

• téléchargement :

  • 1 invit CSS manosque pdf - 265.7 kio

    ,

  • 2- AP CSS GEOSEL GEOMETHANE 18-11-16 pdf - 565.3 kio

    ,

  • 4- Annexes cr css manosque 2018 12 6 pdf - 8.2 Mio

    ,

  • 5- Réglement Interieur CSS Manosque pdf - 271.8 kio