CSS du 26/11/2021
CSS du 26/11/2021 Ordre du Jour
- 1. Quorum
- 2. Approbation du compte rendu de la CSS du 18/12/2019
- 3. Formalités de mise en place de la CSS suite au renouvellement des membres
◦ Désignation du bureau
◦ Règlement intérieur
- 4. Pour chaque exploitant, présentation des éléments annuels obligatoires depuis la dernière CSS
◦ Incidents / accidents
◦ Bilan des émissions dans l’air et dans l’eau et positionnement par rapport aux critères réglementaires
◦ Réduction des risques
◦ Modifications réalisées, envisagées, en cours ou abandonnées sur les installations
◦ Système de Gestion de la Sécurité (SGS) : bilan à disposition non présenté oralement sauf cas particulier
- 5. Campagne d’information du public
- 6. Actions de la DREAL et présentation des éventuels faits marquants depuis la dernière CSS
- 7. Questions diverses
téléchargement :
Pour tout autre demande, merci de contacter le secrétariat de la CSS :
- SECRETARIAT : CYPRÈS
- COORDONNEES : Route de la Vierge, CS1 - 13696 Martigues cedex
- Tél : 04 42 13 01 00 - Internet : www.cypres.org <http://www.cypres.org/>
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