Documents mis à disposition du public

Fiche d’opération du projet

• Fiche opération du projet de Digne pdf - 746.4 kio

Autorisation environnementale

Arrêté Préfectoral

• Arrêté Préfectoral Autorisation Environnementale pdf - 2.9 Mio

Annexe I Bassins de rétention

• Annexe I Bassins de Retention pdf - 343.8 kio

Annexe II Ouvrages hydrauliques

• Annexe II Ouvrages Hydrauliques pdf - 760.4 kio

Annexe III Mesures ERC

• Annexe III Mesures ERC pdf - 117.5 kio

Annexe IV Enjeux Environnementaux

• Annexe IV Carto Enjeux Environnementaux pdf - 10.4 Mio

Dépliant d’information chantier

• AIGLUN : création d'un giratoire à l'intersection de la RN 85 et de la RD 417 pdf - 1.6 Mio

Le rapport et conclusions de l’enquête parcellaire

• Rapport et conclusions du commissaire enquêteur pdf - 628.9 kio

Déclaration d’Utilité Publique signée

• Arrêté du 05 septembre 2018 pdf - 1.3 Mio

• Annexe 1 : Exposé des motifs pdf - 1 Mio

• Annexe 2 : Mesures destinées à éviter, réduire et compenser les effets négatifs notables du projet sur l'environnement et la santé humaine, et modalités de suivi pdf - 6.3 Mio

• Annexe 3 : Plan général des travaux pdf - 2.2 Mio

• Annexe 4.1 : Mise en comptabilité du POS de la commune de Mallemoisson pdf - 5.3 Mio

• Annexe 4.2 : Mise en comptabilité du PLU de la commune d'Aiglun pdf - 4.5 Mio

• Annexe 4.3 : Mise en comptabilité du PLU de la commune de Malijai pdf - 3.7 Mio

Le bilan de la concertation de 2015

• Bilan-Rapport de la concertation RN 85 Digne-les-Bains pdf - 9.6 Mio