Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0004 : aménagement du carrefour entre la RD38 et la RN94
Commune(s) du projet : Saint-Clément-sur-Durance (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Conseil Général des Hautes Alpes Date de réception : 07/01/2015 Dossier complet le : 29/01/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
5 février 2015
F09315P0005 : aménagement d’un magasin Leroy Merlin en lieu et place d’un magasin déjà existant
Commune(s) du projet : Le Pontet (84) Rubrique(s) concernée(s) : 36, 40 Pétitionnaire : L'immobilière Leroy Merlin France Date de réception : 14/01/2015 Dossier complet le : 14/01/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
22 janvier 2015
F09315P0006 : défrichement pour lotissement de 12 lots « les Pins du Garlaban »
Commune(s) du projet : Aubagne (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SERIM Date de réception : 15/01/2015 Dossier complet le : 15/01/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
26 janvier 2015
F09315P0007 : construction de serres agricoles avec toitures photovoltaïques
Commune(s) du projet : Laragne-Montéglin (05) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : Serre maraichère de Laragne Date de réception : 23/01/2015 Dossier complet le : 10/02/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 janvier 2015
F09315P0008 : élargissement de la voie dans le cadre du projet d’école du domaine du possible
Commune(s) du projet : Arles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : GFA mas de Volpeliere Date de réception : 20/01/2015 Dossier complet le : 13/02/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
18 février 2015
F09315P0009 : construction de serres agricoles avec toitures photovoltaïques
Commune(s) du projet : La Roque-d'Anthéron (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : BONIFAZIO Michel Date de réception : 20/01/2015 Dossier complet le : 20/01/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
2 février 2015
F09315P0010 : construction de 2 serres agricoles avec toitures photovoltaïques
Commune(s) du projet : Mallemort (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : EARL domaine saint Vincent Date de réception : 21/01/2015 Dossier complet le : 04/02/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
2 février 2015
F09315P0011 : construction de serres agricoles avec toitures photovoltaïques (le dossier a fait l’objet d’ajustements à la date du 16/03/2015)
Commune(s) du projet : Eyragues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : Serre maraîchère des Rouges Date de réception : 27/01/2015 Dossier complet le : 03/02/2015 Décision : instruction en cours
11 février 2015