Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0009 : construction de serres agricoles avec toitures photovoltaïques
Commune(s) du projet : La Roque-d'Anthéron (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : BONIFAZIO Michel Date de réception : 20/01/2015 Dossier complet le : 20/01/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
2 février 2015
F09315P0010 : construction de 2 serres agricoles avec toitures photovoltaïques
Commune(s) du projet : Mallemort (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : EARL domaine saint Vincent Date de réception : 21/01/2015 Dossier complet le : 04/02/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
2 février 2015
F09315P0011 : construction de serres agricoles avec toitures photovoltaïques (le dossier a fait l’objet d’ajustements à la date du 16/03/2015)
Commune(s) du projet : Eyragues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : Serre maraîchère des Rouges Date de réception : 27/01/2015 Dossier complet le : 03/02/2015 Décision : instruction en cours
11 février 2015
F09315P0012 : réaménagement boulevard de Cairanne
Commune(s) du projet : Rousset (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté du Pays d'Aix Date de réception : 23/01/2015 Dossier complet le : 23/01/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
3 février 2015
F09315P0014 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : La Motte (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : MARCHAL Fanny Date de réception : 29/01/2015 Dossier complet le : 21/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 avril 2015
F09315P0015 : construction de serres agricoles avec toitures photovoltaïques
Commune(s) du projet : La Barben (13) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : GASSIER Bruno Date de réception : 02/02/2015 Dossier complet le : 02/02/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
5 février 2015
F09315P0016 : création de surface de bureaux nécessitant un défrichement
Commune(s) du projet : Biot (06) Rubrique(s) concernée(s) : 36, 51a Pétitionnaire : SAS 249 Fernand LEGER Date de réception : 30/01/2015 Dossier complet le : 01/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
3 avril 2015
F09315P0018 : réhabilitation de l’épi du Barraï
Commune(s) du projet : Cap-d'Ail (06) Rubrique(s) concernée(s) : 10e Pétitionnaire : Mairie du Cap D'Ail Date de réception : 02/02/2015 Dossier complet le : 02/02/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 février 2015