Dossiers 2016 (F09316Pxxxx)
F09316P0007 : réaménagement de la rue de la République
Commune(s) du projet : Meyrargues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune de MEYRARGUES Date de réception : 11/01/2016 Dossier complet le : 13/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 janvier 2016
F09316P0008 : réaménagement de l’avenue Frédéric Mistral et de l’avenue du Grand-Vallat
Commune(s) du projet : Meyrargues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Commune de MEYRARGUES Date de réception : 11/01/2016 Dossier complet le : 13/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 janvier 2016
F09316P0009 : défrichement pour création de 3 lots à bâtir
Commune(s) du projet : Vidauban (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SARL ALHAMA-FOUILLIER Date de réception : 13/01/2016 Dossier complet le : 13/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 janvier 2016
F09316P0010 : projet de construction d’un ensemble immobilier dédié à l’activité économique
Commune(s) du projet : Vitrolles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : Etablissement Public Foncier PACA – EPF Date de réception : 15/01/2016 Dossier complet le : 15/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
18 janvier 2016
F09316P0011 : aménagement transitoire à 3 voies de l’A57, sens 1 (Marseille-Nice), entre Tombadou et Les Fourches
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6b Pétitionnaire : ESCOTA Date de réception : 20/01/2016 Dossier complet le : 21/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 janvier 2016
F09316P0012 : réfection de la carapace d’une partie de la jetée Sud
Commune(s) du projet : Hyères (83) Rubrique(s) concernée(s) : 10e Pétitionnaire : Commune d'HYERES Date de réception : 14/01/2016 Dossier complet le : 26/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
26 janvier 2016
F09316P0013 : réfection de la carapace d’une partie de la jetée Est
Commune(s) du projet : Hyères (83) Rubrique(s) concernée(s) : 10e Pétitionnaire : Commune d'HYERES Date de réception : 14/01/2016 Dossier complet le : 26/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
26 janvier 2016
F09316P0014 : reconversion des anciens Ateliers Mécaniques
Commune(s) du projet : La Seyne-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 36,38 Pétitionnaire : QUANTUM DEVELOPMENT Date de réception : 21/01/2016 Dossier complet le : 21/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 janvier 2016