Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0174 : aménagement du littoral – Plage de la Garonnette
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 11a, 11b Pétitionnaire : Commune de SAINTE-MAXIME Date de réception : 08/06/2017 Dossier complet le : 08/06/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
8 juin 2017
F09317P0175 : aménagement du littoral – Plage de Guerrevieille
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 11b Pétitionnaire : Commune de SAINTE-MAXIME Date de réception : 08/06/2017 Dossier complet le : 08/06/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
8 juin 2017
F09317P0176 : aménagement du littoral – Plage de la Nartelle
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 11a, 11b, 13 Pétitionnaire : Commune de SAINTE-MAXIME Date de réception : 08/06/2017 Dossier complet le : 08/06/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
8 juin 2017
F09317P0177 : aménagement du littoral – Plage de Saint-Hilaire
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 11b Pétitionnaire : Commune de SAINTE-MAXIME Date de réception : 08/06/2017 Dossier complet le : 08/06/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
8 juin 2017
F09317P0178 : aménagement hydraulique – rénovation des conduites des Puits de l’Arc
Commune(s) du projet : Rousset, Fuveau, Meyreuil (13) Rubrique(s) concernée(s) : 22 Pétitionnaire : Société du Canal de Provence Date de réception : 08/06/2017 Dossier complet le : 08/06/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 juin 2017
F09317P0180 : opération de construction de 3 ilôts + commerces et cinéma au sein de la ZAC MARENDA
Commune(s) du projet : Antibes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : BNP PARIBAS IMMOBILIER Date de réception : 09/06/2017 Dossier complet le : 09/06/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 juin 2017
F09317P0181 : cale de mise à l’eau Nartelle
Commune(s) du projet : Sainte-Maxime (83) Rubrique(s) concernée(s) : 11b Pétitionnaire : Commune de SAINTE-MAXIME Date de réception : 09/06/2017 Dossier complet le : 09/06/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
12 juin 2017
F09317P0183 : création d’un espace culturel LECLERC et d’une école de musique au niveau du centre commerciale E.LECLERC
Commune(s) du projet : Grasse (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : SAS HYPER GRASSE Date de réception : 12/06/2017 Dossier complet le : 12/06/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 juin 2017