Dossiers 2018 (F09318Pxxxx)
F09318P0153 : augmentation de capacités d’une installation de collecte et valorisation de déchets métalliques
Commune(s) du projet : Les Pennes-Mirabeau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : EMRJ DEMO Date de réception : 19/04/2018 Dossier complet le : 24/04/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
24 avril 2018
F09318P0154 : aménagement secteur Aufrène
Commune(s) du projet : Hyères (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : HYERES L’AUFRENE Date de réception : 23/04/2018 Dossier complet le : 23/04/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
23 avril 2018
F09318P0155 : permis de démolir et aménagement d’un nouveau quartier du Callier VILLELAURE
Commune(s) du projet : Villelaure (84) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SAS OPTIMUM INVEST Date de réception : 24/04/2018 Dossier complet le : 28/04/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
4 juin 2018
F09318P0156 : Projet résidentiel et touristique de haute qualité environnementale de Bayle Coste du Lac
Commune(s) du projet : Le Sauze-du-Lac (05) Rubrique(s) concernée(s) : 47a, 39 Pétitionnaire : BELCOST Date de réception : 25/04/2018 Dossier complet le : 23/05/2018 Décision : projet soumis à étude d'impact
24 mai 2018
F09318P0157 : apport terrestre de sable naturel dans le cadre du rechargement des plages privées baie Est
Commune(s) du projet : Menton (06) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de MENTON Date de réception : 25/04/2018 Dossier complet le : 26/04/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 mai 2018
F09318P0158 : réalisation d’un barreau de liaison entre la RD 973 et le projet de déviation VILLELAURE/PERTUIS
Commune(s) du projet : Pertuis (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département de Vaucluse Date de réception : 25/04/2018 Dossier complet le : 25/04/2018 Décision : projet soumis à étude d'impact(décision implicite)
26 avril 2018
F09318P0159 : voie nouvelle et parking – Quartiier du Masage
Commune(s) du projet : Castagniers (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : METROPOLE NICE COTE D’AZUR Date de réception : 25/04/2018 Dossier complet le : 25/04/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
26 avril 2018
F09318P0160 : projet Bus Haute Fréquence du Grand Avignon.
Commune(s) du projet : Avignon Le Pontet Vedène Sorgues (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : SPL TECEYLIS Date de réception : 26/04/2018 Dossier complet le : 26/04/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 mai 2018