F09316P0059 : installation d’un réseau de canalisations enterrées pour l’enneigement de la piste de Sagnes
Commune(s) du projet : Montgenèvre (05)
Rubrique(s) concernée(s) : 43b
Pétitionnaire : Régie Autonome des Remontées Mécaniques MONTGENEVRE
Date de réception : 14/03/2016
Dossier complété le : 06/07/2016
Décision : projet non soumis à étude d’impact