F09322P0291 : requalification du stade d’honneur du site Carcassonne
Rubrique(s) concernée(s) : 44d
Pétitionnaire : SPLA Pays d’Aix Territoires
Date de réception : 28/09/2022
Dossier complet le : 28/09/2022
Décision : projet non soumis à étude d’impact