F09323P0342 : création d’un hôtel sur un domaine viticole de Font du Broc
Commune(s) du projet : Les Arcs (83)
Rubrique(s) concernée(s) : 40
Pétitionnaire : SARL Château Font du Broc
Date de réception : 27/11/2023
Dossier complet le : 30/11/2024
Décision : projet non soumis à étude d’impact