F09323P0352 : construction d’une serre agricole photovoltaïque

Publié le 05/12/2023 | Mis à jour le 09/02/2024

Commune(s) du projet : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : Famille DECOMIS Date de réception : 05/12/2023 Dossier complet le : 05/12/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale

f09323p0352 notice agricole demande d examen au cas par cas earl famille decomis st maximin la sainte baume pdf - 5.2 Mio
f09323p0352 cerfa pdf - 2.6 Mio
f09323p0352 note de synthese du projet pdf - 1.7 Mio
f09323p0352 notice environnementale demande d examen au cas par cas earl famille decomis st maximin pdf - 3.3 Mio
f09323p0352 descriptif technique serre et zone inondable pdf - 2.2 Mio
f09323p0352 ap pdf - 679.1 kio

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