04 - Alpes-de-Haute-Provence
F09324P0114 : Réhabilitation de la station de la Montagne de Lure en station 4 saisons
Commune(s) du projet : Saint-Étienne-les-Orgues (04) Rubrique(s) concernée(s) : 41a, 44d Pétitionnaire : Pays de Forcalquier Montagne Lure Dossier reçu le : 25/03/2024 Dossier complet le : 25/03/2024 Décision :projet non soumis à étude d’impact
25 mars 2024
F09324P0119 : réalisation d’un forage de production d’eau potable
Commune(s) du projet : Aubenas-les-Alpes (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Mairie d'Aubenas-les-Alpes Date de réception : 26/04/2024 Dossier complet le : 27/03/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 mars 2024
F09324P0163 : projets de forage de reconnaissance
Commune(s) du projet : Céreste (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : CC Pays Apt Lubéron Date de réception : 02/05/2024 Dossier complet le : 06/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
12 juin 2024
F09324P0165 : création d’un forage de production d’eau potable
Commune(s) du projet : Dauphin, Mane (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27d Pétitionnaire : GCC Haute-Provence-Pays de Banon Date de réception : 29/04/2024 Dossier complet le : 16/05/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 mai 2024
F09324P0169 : construction d’un hangar équestre couvert de panneaux photovoltaïques sur toiture
Commune(s) du projet : Oraison (83) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : GASCO Hélène Date de réception : 03/05/2024 Dossier complet le : 15/05/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
21 mai 2024
F09324P0174 : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Commune(s) du projet : Mison (04) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : NOVAFRANCE Energy Date de réception : 03/05/2024 Dossier complet le : 14/05/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
3 juin 2024
F09324P0186 : projet pour l’extension du camping la Pierre de l’Aigle
Commune(s) du projet : Ubaye-Serre-Ponçon (04) Rubrique(s) concernée(s) : 42a Pétitionnaire : Sarl IKIGAI Date de réception : 20/05/2024 Dossier complet le : 28/05/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
30 mai 2024