05 - Hautes-Alpes
F09324P0019 : aménagement de la partie basse de la piste de ski de la Mayt associé au démontage du téléski de l’Alpet
Commune(s) du projet : Risoul (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43b Pétitionnaire : RISOUL LABELLEMONTAGNE Date de réception : 16/01/2024 Dossier complet le : 16/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
17 janvier 2024
F09324P0020 : projet photovoltaïque au sol sur l’emplacement d’un ancien terrain de paintball
Commune(s) du projet : Rochebrune (05) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : BERNARD BONNEFOND ENERGIES RENOUVELABL Date de réception : 18/01/2024 Dossier complet le : 18/01/2024 Décision : projet soumis à étude d'impact
24 janvier 2024
F09324P0021 : défrichement en vue de la réalisation d’une piste de luge sur rails 4 saisons
Commune(s) du projet : Saint-Étienne-en-Dévoluy (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44d, 47a Pétitionnaire : Commune LE DEVOLUY Date de réception : 18/01/2024 Dossier complet le : 15/02/24 Décision : projet non soumis à étude d’impact
19 février 2024
F09324P0026 : réaménagement de la piste rouge des PLAGNES et la partie haute de la piste verte des RIVETS.
Commune(s) du projet : La Grave (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43b Pétitionnaire : SYND MIXTE STAT° VILLAGES HAUTE ROMANCHE Date de réception : 19/01/2024 Dossier complet le : 26/01/2024 Décision : projet soumis à étude d'impact
30 janvier 2024
F09324P0077 : Création d’une piste de Kart de descente Mountain kart
Commune(s) du projet : Les Orres (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44d, 47a Pétitionnaire : FLODROPS Renaud Dossier reçu le : 26/02/2024 Dossier complet le : 06/03/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 mars 2024
F09324P0124 : réaménagement du chenal aval du torrent de la Combe de l’Homme Mort
Commune(s) du projet : Baratier (05) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Direction Départementale des Territoires Date de réception : 04/04/2024 Dossier complet le : 04/04/2024 Décision : dossier annulé
8 avril 2024
F09324P0133 : projet de renouvellement urbain du quartier du Haut-Gap
Commune(s) du projet : Gap (05) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Ca Gap Tallard Durance Date de réception : 09/04/2024 Dossier complet le : 09/04/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
10 avril 2024