05 - Hautes-Alpes
F09324P0208 : projet photovoltaïque au sol
Commune(s) du projet : Sigottier (05) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : ENOE DEVELOPPEMENT Date de réception : 11/06/2024 Dossier complet le : 11/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
17 juin 2024
F09324P0221 : reconstruction du poste électrique 63000 volts
Commune(s) du projet : Ventavon (05) Rubrique(s) concernée(s) : 32 Pétitionnaire : Réseau de transport d'électricité Date de réception : 17/06/2024 Dossier complet le : 20/06/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
26 juin 2024
F09324P0251 : opération de production Décentralisée d’Electricité à partir d’une pico centrale hydroélectrique couplée à un générateur photovoltaïque
Commune(s) du projet : Le Monetier Les Bains (05) Rubrique(s) concernée(s) : 29 Pétitionnaire : Commune de Monetier Les Bains Date de réception : 16/07/2024 Dossier complet le : 16/07/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
19 juillet 2024
F09324P0280 : réseau neige sur la piste de Rochamout
Commune(s) du projet : Le Monêtier-les-Bains (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43c Pétitionnaire : SCV Domaine Skiable Dossier reçu le : 06/08/2024 Dossier complet le : 06/08/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
6 août 2024
F09324P0292 : Neige de culture sur le secteur des Lauzes
Commune(s) du projet : Puy-Saint-Vincent (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43c Pétitionnaire : SAEM Les Ecrins Dossier reçu le : 14/08/2024 Dossier complet le : 14/08/2024 Décision :projet non soumis à étude d’impact
14 août 2024
F09324P0293 : Piste de luge 4 saisons
Commune(s) du projet : Puy-Saint-Vincent (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : Commune de Puy Saint Vincent Dossier reçu le : 14/08/2024 Dossier complet le : 20/08/2024 Décision :projet soumis à étude d’impact
20 août 2024
F09324P0329 : projet de plan de gestion et d’entretien plurianneul du torrent du Merdanel
Commune(s) du projet : Saint-Crépin (05) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Commune de Saint-Crépin Date de réception : 03/10/2024 Dossier complet le : 03/10/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
3 octobre 2024
F09324P0348 : projet de réaménagement du carrefour du Marché paysan
Commune(s) du projet : Jarjayes (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département des Hautes Alpes Date de réception : 22/10/2024 Dossier complet le : 22/10/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 octobre 2024