13 - Bouches-du-Rhône
F09323P0058 : défrichement en vue d’un projet agricole, plantation d’un verger
Commune(s) du projet : Saint-Marc-Jaumegarde (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : CADENNE Nicolas Date de réception : 18/02/2023 Dossier complet le : 18/02/2023 Décision : projet soumis à étude d'impact
21 février 2023
F09323P0064 : création d’un garage automobile et d’une zone de fourrière
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41b Pétitionnaire : Mr Mavel Jean-Luc Date de réception : 28/02/2023 Dossier complet le : 28/02/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 février 2023
F09323P0067 : requalification de la plaine des sports du Site Carcassonne
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41a 44d Pétitionnaire : SPLA Pays d'Aix Territoires Date de réception : 06/03/2023 Dossier complet le : 06/03/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
8 mars 2023
F09323P0069 : travaux projetés de renforcement et de fiabilisation de la desserte en eau industrielle du Caban Sud sur la zone (…)
Commune(s) du projet : Fos-sur-Mer (13) Rubrique(s) concernée(s) : 22 Pétitionnaire : Grand Port Maritime de Marseille Date de réception : 07/03/2023 Dossier complet le : 07/03/2023 Décision : dossier annulé (Instruction IGEDD)
8 mars 2023
F09323P0070 : aménagement du projet Oasis (ZAC)
Commune(s) du projet : Miramas (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39 b Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Provence Date de réception : 08/03/2023 Dossier complet le : 08/03/2023 Décision : projet soumis à étude d’impact
9 mars 2023
F09323P0075 : projet de défrichement en vue de réalisation de 24 maisons individuelles
Commune(s) du projet : Cuges-les-Pins(13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : AS DEVELOPPEMENT Date de réception : 14/03/2023 Dossier complet le : 14/03/2023 Décision : projet soumis à étude d’impact
15 mars 2023
F09323P0077 : projet aménagement d’un giratoire sur la RD7n au niveau de la ZAC Saurins (Nord)
Commune(s) du projet : Sénas (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Date de réception : 16/03/2023 Dossier complet le : 16/03/2023 Décision : dossier annulé
16 mars 2023
F09323P0078 : Aménagements limitant l’ensablement du Port et de la Base nautique du Rouet
Commune(s) du projet : Carry-le-Rouet (13) Rubrique(s) concernée(s) : 11a Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Provence Date de réception : 17/03/2022 Dossier complet le : 20/03/2023 Décision : dossier annulé
21 mars 2023