13 - Bouches-du-Rhône
F09324P0015 : Construction d’un bâtiment mixte de restauration et de bureaux
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : SAS THECAMP.I Date de réception : 12/01/2024 Dossier complet le : 12/01/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact (suite au recours gracieux)
16 janvier 2024
F09324P0016 : défrichement en vue d’une construction de bureaux et locaux d’activités
Commune(s) du projet : Vitrolles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SAS MDBA3 Date de réception : 12/01/2024 Dossier complet le : 12/01/2024 Décision : dossier retiré
16 janvier 2024
F09324P0022 : réalisation de persienne agrivoltaïque au-dessus de vignes
Commune(s) du projet : Arles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 30, 39a Pétitionnaire : SARL Domaine Isle Saint Pierre Date de réception : 19/01/2024 Dossier complet le : 19/01/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 janvier 2024
F09324P0032 : construction d’un ensemble immobilier dans le secteur du quai Favier
Commune(s) du projet : Port-Saint-Louis-du-Rhône (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCI PORT ST LOUIS FAVIER Date de réception : 26/01/2024 Dossier complet le : 26/01/2024 Décision : projet soumis à évaluation environnementale Recours gracieux du : 27/03/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
29 janvier 2024
F09324P0034 : création de bâtiments de self stockage
Commune(s) du projet : Sénas (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : RESOTAINER Date de réception : 25/01/2024 Dossier complet le : 25/01/2024 Décision : dossier annulé
6 février 2024
F09324P0037 : projet de mise en place de panneaux photovoltaïques au sol sur le site de BIGARD Rognonas
Commune(s) du projet : Rognonas (13) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : SA GROUPE BIGARD Date de réception : 30/01/2024 Dossier complet le : 30/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
31 janvier 2024
F09324P0038 : projet de construction d’un ensemble immobilier mixte de 5 bâtiments situé au Chemin des Bourrely
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41a Pétitionnaire : KAUFMAN & BROAD MEDITERRANEE Date de réception : 30/01/2024 Dossier complet le : 30/01/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
31 janvier 2024
F09324P0041 : défrichement d’une superficie maximale de 4 ha 86 a 70 ca sur les parcelles privées n°20 et n°21
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : CDTP Date de réception : 02/02/2024 Dossier complet le : 02/02/2024 Décision : dossier annulé
5 février 2024