83 - Var
F09323P0196 : défrichement pour la réalisation d’un lotissement
Commune(s) du projet : Cogolin (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : BVI Date de réception : 30/06/2023 Dossier complet le : 03/07/2023 Décision : projet soumis à étude d'impact
3 juillet 2023
F09323P0200 : défrichement partiel en vue de plantation de vignes
Commune(s) du projet : La Môle (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Société d'Exploitation du Clos Mirages Date de réception : 03/07/2023 Dossier complet le : 03/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale (suite à recours gracieux du 10/10/2023)
5 juillet 2023
F09323P0211 : aménagement du stade des Salins et stade multisports avec annexe
Commune(s) du projet : Saint-Tropez (83) Rubrique(s) concernée(s) : 44a Pétitionnaire : Commune de Saint-Tropez Date de réception : 12/07/2023 Dossier complet le : 19/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
19 juillet 2023
F09323P0213 : réaménagement et modernisation du port de Bandol
Commune(s) du projet : Bandol (83) Rubrique(s) concernée(s) : 11b, 19, 25a Pétitionnaire : SOGEBA Date de réception : 12/07/2023 Dossier complet le : 12/07/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
13 juillet 2023
F09323P0214 : projet de construction d’une centrale agrivoltaïque
Commune(s) du projet : Rocbaron (83) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : OGDUBIO Date de réception : 12/07/2023 Dossier complet le : 12/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
19 juillet 2023
F09323P0216 : projet agriculture Gayassu
Commune(s) du projet : Correns (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : CECCHINI Evelyne Date de réception : 18/07/2023 Dossier complet le : 18/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
21 juillet 2023
F09323P0217 : aménagement d’un groupe scolaire et d’une salle polyvalente La Baume
Commune(s) du projet : Fréjus (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39b, 41a Pétitionnaire : Commune de Fréjus Date de réception : 19/07/2023 Dossier complet le : 19/07/2023 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
20 juillet 2023