84 - Vaucluse
F09324P0091 : projet de création d’un forage domestique
Commune(s) du projet : Carpentras (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : monsieur Bertrand Lafont de Sentenac Date de réception : 05/03/2024 Dossier complet le : 05/03/2024 Décision : projet soumis à étude d’impact de façon tacite
8 mars 2024
F09324P0092 : création d’un forage d’une profondeur de 80m à usage entretient des espaces verts du chateau
Commune(s) du projet : Gignac (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : madame Kritsin Fuchs-Willroider Date de réception : 06/03/2024 Dossier complet le : 19/03/2024 Décision : soumission implicite à évaluation environnementale
8 mars 2024
F09324P0099 : création d’un forage
Commune(s) du projet : Violès (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : SCEA Daniel Richard Date de réception : 14/03/2024 Dossier complet le : 18/03/2024 Décision : dossier annulé
23 avril 2024
F09324P0100 : remise en activité d’une exploitation agricole
Commune(s) du projet : Mirabeau (84) Rubrique(s) concernée(s) : 47b, 1b, 27a Pétitionnaire : EI les 4 tours Date de réception : 14/03/2024 Dossier complet le : 21/03/24 Décision : projet soumis à étude d’impact
22 mars 2024
F09324P0115 : Création d’un forage profond pour approvisionner en eau une parcelle de vignes
Commune(s) du projet : Bédarrides (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : EARL CHAUVET Hélène et Michel Dossier reçu le : 25/03/2024 Dossier complet le : 26/03/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
26 mars 2024
F09324P0127 : réalisation d’un forage en eau d’une profondeur supérieure ou égale à 50 m
Commune(s) du projet : La Bastide des Jourdans (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Monsieur Garanjoud Date de réception : 08/04/2024 Dossier complet le : 08/04/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 avril 2024
F09324P0135 : projet de recharge sédimentaire en basse Durance
Commune(s) du projet : Mallemort (13), Mérindol (84) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : SMAVD Date de réception : 09/04/2024 Dossier complet le : 11/04/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
16 avril 2024
F09324P0168 : projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque
Commune(s) du projet : Le Pontet (84) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : TIMAC AGRO Date de réception : 30/04/2024 Dossier complet le : 30/04/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 mai 2024