84 - Vaucluse
F09324P0248 : projet de dévoiement du cours d’eau de la Petite Mayre et extension de la surface commerciale de la SCI La Muscadière
Commune(s) du projet : Valréas (84) Rubrique(s) concernée(s) : 10, 41a Pétitionnaire : BAY MEUBLES Date de réception : 15/07/2024 Dossier complet le : 22/07/2024 Décision : projet soumis à étude d'impact (suite au recours gracieux)
22 juillet 2024
F09324P0271 : construction de serre agricole photovoltaïque au lieu-dit "Prentoigarde"
Commune(s) du projet : Bédarrides (84) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : SCEA La Grande Provençale Date de réception : 31/07/2024 Dossier complet le : 05/08/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
5 août 2024
F09324P0274 : projet d’aménagement au Clos du Cardinal
Commune(s) du projet : L'Isle-sur-la-Sorgue (84) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SPL Territoire de Vaucluse Date de réception : 01/08/2024 Dossier complet le : 01/08/2024 Décision : projet soumis à étude d’impact
2 août 2024
F09324P0276 : création d’une zone d’activité Le Clos
Commune(s) du projet : Villelaure (84) Rubrique(s) concernée(s) : 39b, 41a, Pétitionnaire : COTELUB Date de réception : 02/08/2024 Dossier complet le : 09/09/2024 Décision : projet soumis à étude d’impact
10 septembre 2024
F09324P0296 : Panneaux photovoltaïques sur des parcelles agricoles
Commune(s) du projet : Pertuis (84) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : Naturagri Dossier reçu le : 21/08/2024 Dossier complet le : 22/08/2024 Décision : dossier annulé
22 août 2024
F09324P0301 : Régularisation d’un forage de distribution d’eau potable et d’irrigation
Commune(s) du projet : La Bastide des Jourdans (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Domaine de Mériton Dossier reçu le : 23/08/2024 Dossier complet le : 23/08/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 août 2024
F09324P0302 : création d’un complexe sportif
Commune(s) du projet : L'Isle-sur-la-Sorgue (84) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue Date de réception : 29/08/2024 Dossier complet le : 04/09/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
4 septembre 2024
F09324P0309 : création d’un forage profond
Commune(s) du projet : Malaucène (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Le Clos Saint Michel Date de réception : 09/09/2024 Dossier complet le : 13/09/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
16 septembre 2024