F09324P0248 : projet de dévoiement du cours d’eau de la Petite Mayre et extension de la surface commerciale de la SCI La Muscadière

Commune(s) du projet : Valréas (84) Rubrique(s) concernée(s) : 10, 41a Pétitionnaire : BAY MEUBLES Date de réception : 15/07/2024 Dossier complet le : 22/07/2024 Décision : projet soumis à étude d’impact (suite au recours gracieux)

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

F09324P0388 : projet photovoltaïque au sol sur la zone industrielle

Commune(s) du projet : Cavaillon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : SMAVD Date de réception : 25/11/2024 Dossier complet le : (…)

  • Cas par cas projet

14 janvier 2025

F09324P0382 : projet de construction d’une recyclerie decheterie et d’un batiment de bureaux

Commune(s) du projet : Avignon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Grand Avignon Date de réception : 21/11/2024 Dossier (…)

  • Cas par cas projet

7 janvier 2025

F09324P0374 : projet de forage

Commune(s) du projet : Peyroules (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Commune de Peyroules Date de réception : 13/11/2024 (…)

  • Cas par cas projet

12 décembre 2024

F09324P0389 : terrain à défricher en vue de création de 5 lots de terrain à bâtir

Commune(s) du projet : Curbans (04) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : MIRAMOND Date de réception : 22/11/2024 Dossier complet le (…)

  • Cas par cas projet

6 décembre 2024

Haut de page