Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0181 : rectifications ponctuelles de deux virages de la RD993
Commune(s) du projet : La Beaume (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 7a Pétitionnaire : Conseil départemental des Hautes-Alpes Date de réception : 21/08/2015 Dossier complet le : 31/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
31 août 2015
F09315P0182 : défrichement pour remise en culture d’une ancienne propriété agricole et viticole.
Commune(s) du projet : Cogolin (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SCEA Les Clos SERVIEN Date de réception : 26/08/2015 Dossier complet le : 26/08/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
27 août 2015
F09315P0183 : conception et réalisation des voies du PAE « Les Paranques – La Claire »
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 7a Pétitionnaire : Marseille Provence Métropole Date de réception : 21/08/2015 Dossier complet le : 21/08/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
31 août 2015
F09315P0185 : réhabilitation de la rue Georges Claude
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté du Pays d'Aix Date de réception : 28/08/2015 Dossier complet le : 04/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
4 septembre 2015
F09315P0186 : construction d’une tribune sur le stade SASTRE
Commune(s) du projet : Six-Fours-les-Plages (83) Rubrique(s) concernée(s) : 38 Pétitionnaire : Commune de SIX-FOURS Date de réception : 03/09/2015 Dossier complet le : 08/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 septembre 2015
F09315P0187 : aménagement du quartier Jules Grec-Anthéa
Commune(s) du projet : Antibes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 36 Pétitionnaire : Commune d'ANTIBES Date de réception : 08/09/2015 Dossier complet le : 08/09/2015 Décision : demande annulée
8 septembre 2015
F09315P0188 : défrichement pour un projet de lotissement
Commune(s) du projet : Montauroux et Callian (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a, 6d Pétitionnaire : SELARL Amayenc Rigaud et Associés Date de réception : 11/09/2015 Dossier complet le : 23/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 septembre 2015
F09315P0189 : réalisation d’une piste d’accès pompiers
Commune(s) du projet : La Turbie (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 51a Pétitionnaire : Commune de La Turbie Date de réception : 16/09/2015 Dossier complet le : 16/09/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
22 septembre 2015