Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0067 : RD938-aménagement entre la RD31 et la RD900
Commune(s) du projet : L'Isle-sur-la-Sorgue (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 6e, 7a Pétitionnaire : Conseil Départemental de Vaucluse Date de réception : 24/03/2015 Dossier complet le : 23/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
29 avril 2015
F09315P0068 : travaux de réhabilitation de la digue du port du Traouquet
Commune(s) du projet : Le Lavandou (83) Rubrique(s) concernée(s) : 10e Pétitionnaire : SCI La Bastide de cap Nègre Date de réception : 25/03/2015 Dossier complet le : 25/03/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2015
F09315P0069 : rechargement de la plage de la Galiote
Commune(s) du projet : Fréjus (83) Rubrique(s) concernée(s) : 10h Pétitionnaire : Mairie de FREJUS Date de réception : 24/03/2015 Dossier complet le : 24/03/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2015
F09315P0070 : réalisation du quartier de la créativité et de la connaissance avec sa voie de desserte
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : communauté d'agglomération Toulon Méditerranée Date de réception : 26/03/2015 Dossier complet le : 26/03/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 avril 2015
F09315P0071 : aménagement de bandes multifonctionnelles le long de RD.569
Commune(s) du projet : Istres (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Conseil Général des Bouches-du-Rhône Date de réception : 30/03/2015 Dossier complet le : 30/03/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2015
F09315P0072 : aménagement du boulevard Vessiot -Gémenos
Commune(s) du projet : Gémenos (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté Urbaine MPM Date de réception : 01/04/2015 Dossier complet le : 07/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2015
F09315P0073 : réalisation d’une boucle cyclable
Commune(s) du projet : Saint-Vallier-de-Thiey (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil général des Alpes Maritimes Date de réception : 26/03/2015 Dossier complet le : 21/05/2015 Décision : instruction en cours
26 mai 2015
F09315P0074 : défrichement pour création de 4 lots dont 3 destinés à la construction
Commune(s) du projet : Vidauban (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : Commune de Vidauban Date de réception : 02/04/2015 Dossier complet le : 02/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 mai 2015