Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0045 : aménagement d’une zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL)
Commune(s) du projet : Ramatuelle (83) Rubrique(s) concernée(s) : 9d Pétitionnaire : Commune de RAMATUELLE Date de réception : 14/02/2017 Dossier complet le : 23/02/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 février 2017
F09317P0046 : défrichement pour construction d’un parc de loisirs-sportifs
f09317p0046 vue aerienne pdf - 2.3 Mio Commune(s) du projet : Crots (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44b, 41a, 47a Pétitionnaire : BAZ INDUSTRIES Date de réception : 17/02/2017 Dossier complet le : 06/03/2017 Décision : projet soumis à étude d’impact
23 février 2017
F09317P0047 : remplacement d’un télésiège fixe et défrichement pour élargissement du rayon existant du télésiège
Commune(s) du projet : Roubion (06) Rubrique(s) concernée(s) : 43a, 47a Pétitionnaire : Syndicat Mixte de la Station de Roubion les Buisses Date de réception : 17/02/2017 Dossier complet le : 01/03/2017 Décision : projet soumis à étude d’impact
2 mars 2017
F09317P0048 : opération de requalification urbaine du square Benes
Commune(s) du projet : Saint-Laurent-du-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a, 39, 41a Pétitionnaire : SPL Côte d’Azur Aménagement Date de réception : 20/02/2017 Dossier complet le : 20/02/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
21 février 2017
F09317P0049 : Ré-ensablement d’entretien des plages de Cannes
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de CANNES Date de réception : 20/02/2017 Dossier complet le : 01/03/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
2 mars 2017
F09317P0050 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : Bormes-les-Mimosas (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : TEZENAS DU MONTCEL Date de réception : 23/02/2017 Dossier complet le : 27/02/2017 Décision : Annulation du dossier
27 février 2017
F09317P0051 : rechargement des plages du Mourillon à Toulon
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de TOULON Date de réception : 23/02/2017 Dossier complet le : 23/02/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 février 2017
F09317P0052 : défrichement pour cultures diversifiées
Commune(s) du projet : Rognes (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : DEVIENNE Robin Date de réception : 24/02/2017 Dossier complet le : 11/04/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 avril 2017