Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0010 : zone de mouillage et d’équipements légers
Commune(s) du projet : Martigues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 9d Pétitionnaire : Ville de Martigues Date de réception : 17/01/2017 Dossier complet le : 17/01/2017 Décision : dossier annulé
17 janvier 2017
F09317P0011 : zone de mouillage et d’équipements légers – Les Tamaris
Commune(s) du projet : Martigues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 9d Pétitionnaire : Ville de Martigues Date de réception : 17/01/2017 Dossier complet le : 17/01/2017 Décision : dossier annulé
19 janvier 2017
F09317P0012 : aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD 942 et la RD 111
Commune(s) du projet : Avançon (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département des Hautes-Alpes Date de réception : 18/01/2017 Dossier complet le : 20/01/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact f09317p0012 les annexes 2 pdf - 2.7 Mio
23 janvier 2017
F09317P0014 : aménagement du carrefour RD 93 – Route des Tamaris
f09317p0014 ap1 pdf - 537.6 kio f09317p0014 cerfa pdf - 3.9 Mio Commune(s) du projet : Ramatuelle (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6a, 6c Pétitionnaire : Département du VAR Date de réception : 13/01/2017 Dossier complet le : 26/01/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact f09317p0014 les annexes2 pdf - 1.7 Mio
26 janvier 2017
F09317P0015 : construction d’un ensemble immobilier
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : SNC MARIGNAN Date de réception : 18/01/2017 Dossier complet le : 18/01/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 janvier 2017
F09317P0016 : confortement d’un talus par adoucissement de sa pente et réaménagement en zone pare-feu
Commune(s) du projet : Sausset-les-Pins (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Commune de SAUSSET-LES-PINS Date de réception : 18/01/2017 Dossier complet le : 18/01/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
23 janvier 2017
F09317P0017 : rechargement et entretien des plages
Commune(s) du projet : Cavalaire-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de CAVALAIRE Date de réception : 20/01/2017 Dossier complet le : 20/01/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 janvier 2017
F09317P0018 : défrichement pour création de vignes après incendie - création coupe-feu
Commune(s) du projet : Montfort sur Argens (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Château Robernier Date de réception : 18/01/2017 Dossier complet le : 11/03/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
14 mars 2017