Dossiers 2018 (F09318Pxxxx)
F09318P0088 : reconstruction et modernisation du complexe sportif « LEO LAGRANGE »
Commune(s) du projet : Vitrolles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : Commune de VITROLLES Date de réception : 06/03/2018 Dossier complet le : 07/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 mars 2018
F09318P0089 : réalisation d’un forage d’une profondeur de plus de 50 mètres
Commune(s) du projet : Orange (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : SCEA CHATEAU MAUCOIL Date de réception : 06/03/2018 Dossier complet le : 06/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
6 mars 2018
F09318P0090 : défrichement pour la mise en culture de légumineuses
Commune(s) du projet : Salon-de-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : M. François LEMMI Date de réception : 06/03/2018 Dossier complet le : 23/04/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 avril 2018
F09318P0091 : projet de déviation du hameau de St Pons
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a, 47a Pétitionnaire : Conseil Départmental des Bouches-du-Rhône Date de réception : 07/03/2018 Dossier complet le : 19/03/2018 Décision : projet soumis à étude d'impact
19 mars 2018
F09318P0092 : du projet de concept d’atterissement par contrôle de l’hydrodynamisme des sédiments pour lutter contre l’ensablement du port du Jai.
Commune(s) du projet : Marignane (13) Rubrique(s) concernée(s) : 11a Pétitionnaire : Conseil Départmental des Bouches-du-Rhône Date de réception : 07/03/2018 Dossier complet le : 07/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 mars 2018
F09318P0093 : projet de construction de la nouvelle station d’épuration
Commune(s) du projet : Cagnes-sur-Mer (06) Rubrique(s) concernée(s) : 21e Pétitionnaire : Syndicat Mixte Fermé de la station d’épuration de Cagnes-sur-Mer Date de réception : 07/03/2018 Dossier complet le : 07/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 mars 2018
F09318P0094 : projet Oxygen de construction de logements situé 44 rue Callelongue
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : SAS Nexity Apollonia Date de réception : 07/03/2018 Dossier complet le : 07/03/2018 Décision : 27/04/2018 non soumis
8 mars 2018
F09318P0095 : création d’une zone de stockage de véhicules avec installation d’une toiture en ombrières photovoltaïque
Commune(s) du projet : Port-de-Bouc (13) Rubrique(s) concernée(s) : 30, 41a Pétitionnaire : TOTAL SOLAR & RETIA SAS Date de réception : 08/03/2018 Dossier complet le : 20/03/2018 Décision : projet soumis à étude d'impact
20 mars 2018