Dossiers 2018 (F09318Pxxxx)
F09318P0096 : réaménagement de la station de ski – modernisation du réseau neige de la station Céüze
Commune(s) du projet : Manteyer (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43c Pétitionnaire : Communauté de Communes BUËCH-DEVOLUY Date de réception : 09/03/2018 Dossier complet le : 09/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 mars 2018
F09318P0097 : Création de 50 logements sur les site des bâtiments de la Poste, au 10 bis Rue Henri Barbusse
Commune(s) du projet : Roquefort-la-Bédoule (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SAS ARKADEA Date de réception : 12/03/2018 Dossier complet le : 12/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
12 mars 2018
F09318P0098 : construction d’une surface de vente alimentaire et une aire de stationnement de 95 places au lieu-dit « La Tour »
Commune(s) du projet : Digne-les-Bains (04) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : SNC LIDL Date de réception : 13/03/2018 Dossier complet le : 15/03/2018 Décision : projet soumis à étude d’impact Recours gracieux du : 08/06/2018 Décision :projet non soumis à étude d’impact
15 mars 2018
F09318P0099 : création d’un centre commercial et de loisirs
Commune(s) du projet : Brignoles (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39, 41a Pétitionnaire : BRIGNOLES DISTRIBUTION Date de réception : 13/03/2018 Dossier complet le : 13/03/2018 Décision : instruction en cours
13 mars 2018
F09318P0100 : aménagement de 3 lots en zone d’activité économique, lieu-dit « La Malle »
Commune(s) du projet : Bouc-Bel-Air (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : MAIL INVEST Date de réception : 13/03/2018 Dossier complet le : 13/03/2018 Décision : projet soumis à étude d'impact
13 mars 2018
F09318P0101 : projet d’hebergements touristiques
Commune(s) du projet : Les Orres (05) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SARL ACES Alpin Cocoon Date de réception : 13/03/2018 Dossier complet le : 13/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
15 mars 2018
F09318P0102 : Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaique
Commune(s) du projet : Caumont sur Durance Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : EARL Les Brins Verts Date de réception : 13/03/2018 Dossier complet le : 13/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
13 mars 2018
F09318P0103 : projet de réalisation du franchissement de l’Arc pour relier le chemin du viaduc au Parc relais Krypton
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : SPLA Pays d’Aix Territoires Date de réception : 14/03/2018 Dossier complet le : 14/03/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
15 mars 2018