Dossiers 2019 (F09319Pxxxx)
F09319P0031 : réaménagement de parkings, de voies et du petit stade
Commune(s) du projet : Lambesc (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41a, 6a Pétitionnaire : Commune de LAMBESC Date de réception : 05/02/2019 Dossier complet le : 07/02/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 février 2019
F09319P0032 : projet de réalisation d’un complexe agricole au lieu-dit "Les Clapiers", à Saint-Andiol (13)
Commune(s) du projet : Saint-Andiol (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCEA OBTIFRUIT Date de réception : 05/02/2019 Dossier complet le : 08/02/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 février 2019
F09319P0032 : projet de réalisation d’un complexe agricole au lieu-dit "Les Clapiers", à Saint-Andiol (13)
Commune(s) du projet : Saint-Andiol (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCEA OBTIFRUIT Date de réception : 05/02/2019 Dossier complet le : 08/02/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
19 février 2019
F09319P0033 : Projet de construction de logements collectifs en locatif et accession
Commune(s) du projet : Saint-Mandrier-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCCV La Presqu'Ile, CDC Habitat Date de réception : 06/02/19 Dossier complet le : 14/02/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 février 2019
F09319P0034 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : Bras (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : AUBERT Patrice Date de réception : 07/02/2019 Dossier complet le : 07/02/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 février 2019
F09319P0035 : Projet de lotissement industriel et commercial au quartier du jas neuf
Commune(s) du projet : Puget-sur-Argens (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39b, 6a Pétitionnaire : SAS Les Vernèdes Date de réception : 07/02/2019 Dossier complet le : 07/02/2019 Décision : projet soumis à étude d'impact
7 février 2019
F09319P0036 : Opération de rechargement en sable et reprofilage esthétique des plages de Toulon (été/hiver)
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE Date de réception : 07/02/2019 Dossier complet le : 08/02/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 février 2019
F09319P0037 : Reprofilage de la plage de la Garonne avec création d’un "millefeuille"
Commune(s) du projet : Le Pradet (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Date de réception : 07/02/2019 Dossier complet le : 08/02/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 février 2019