Dossiers 2020 (F09320Pxxxx)
F09320P0012 : défrichement pour plantation de vignes
Commune : 83 - HYERES Pétitionnaire : GFA - Domaine de famille Coulomb Rubrique : 47a Dossier complet le : 16/01/2020 Dossier : Projet non soumis à étude d'impact
17 janvier 2020
F09320P0013 / aménagement du Quai Lucien Toulmond
Commune : 13 - MARTIGUES Pétitionnaire : Commune de Martigues Rubrique : 9B Dossier complet le : 17/01/2020 Dossier : projet non soumis à étude d'impact
20 janvier 2020
F09320P0014 : projet d’aménagement des espaces publics de la Porte du Mazet
Commune : Port-Saint-Louis-du-Rhône (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Métropole-Aix-Marseille-Provence Date de réception : 17/01/2020 Dossier complet le : 17/01/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 janvier 2020
F09320P0015 : correction et élargissement de la piste Pharo et stabilisation d’un talus
Commune(s) du projet : Montgenèvre (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43b Pétitionnaire : Régie des Remontées Mécaniques de Montgenèvre Date de réception : 18/01/2020 Dossier complet le : 22/01/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
22 janvier 2020
F09320P0016 : Engraissement en galet "grain de riz" de la plage de la Petite Afrique
Commune(s) du projet : Beaulieu-sur-Mer (06) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 20/01/2020 Dossier complet le : 24/01/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
24 janvier 2020
F09320P0017 : Engraissement en galet "grain de riz" de la plage Fourmis/Barratier
Commune(s) du projet : Beaulieu-sur-Mer (06) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 20/01/2020 Dossier complet le : 24/01/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
24 janvier 2020
F09320P0018 : Engraissement en galet "grain de riz" de la plage Marquet
Commune(s) du projet : Cap-d'Ail (06) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 20/01/2020 Dossier complet le : 24/01/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
24 janvier 2020
F09320P0019 : dispositif de prélèvement eau de mer et rejet en mer
Commune(s) du projet : Saint-Jean-Cap-Ferrat (06) Rubrique(s) concernée(s) : 18, 19 Pétitionnaire : SAS LA VOILE D’OR Date de réception : 20/01/2020 Dossier complet le : 23/01/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact (suite au recours gracieux)
23 janvier 2020