Dossiers 2020 (F09320Pxxxx)
F09320P0050 : reprofilage de la plage de la Garonne avec création d’un "millefeuille"
Commune(s) du projet : Le Pradet (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Métropole Toulon Provence Méditerranée Date de réception : 25/02/2020 Dossier complet le : 25/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 février 2020
F09320P0051 : rechargement en sable et reprofilage des plages de Mar-Vivo / Les Sablettes
Commune(s) du projet : La Seyne-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Métropole Toulon Provence Méditerranée Date de réception : 25/02/2020 Dossier complet le : 25/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 février 2020
F09320P0052 : Mise en œuvre du Schéma d’aménagement de la plage de Pampelonne - Phase 3 : réhabilitation des aires de stationnement publiques
Commune(s) du projet : Ramatuelle (83) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Commune de Ramatuelle Dossier complet le : 04/03/2020 Décision : Projet non soumis à étude d'impact
4 mars 2020
F09320P0053 : Réalisation d’un barreau de liaison entre la RD 973 et le projet de déviation VILLELAURE / PERTUIS
Commune(s) du projet : Pertuis (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département du Vaucluse Date de réception : 26/02/2020 Dossier complet le : 27/02/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
27 février 2020
F09320P0054 : défrichement pour 10 lots à bâtir
Commune(s) du projet : Châteauneuf-de-Grasse(83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Foncière Méditerranée Date de réception : 27/02/2020 Dossier complet le : 28/02/2020 Décision : dossier annulé
28 février 2020
F09320P0055 : élargissement du boulevard Jean-Baptiste ABEL dans sa portion comprise entre la rue Victor Gelu et l’Impasse de la Bade
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE Date de réception : 27/02/2020 Dossier complet le : 27/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 février 2020
F09320P0056 : Création d’une aire de stationnement ouverte au public de plus de 50 unités
Commune(s) du projet : Le Cannet (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : SCI MEDITERRANEE Date de réception : 27/02/2020 Dossier complet le : 27/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 février 2020
F09320P0057 : Projet de micro centrale hydroélectrique sur le torrent du Rabioux
Commune(s) du projet : Châteauroux-les-Alpes (05) Rubrique(s) concernée(s) : 47a, 22, 29 Pétitionnaire : SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE Date de réception : 28/02/2020 Dossier complet le : 02/03/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
9 mars 2020