Dossiers 2020 (F09320Pxxxx)
F09320P0058 : Forage Domestique pour arrosage
Commune(s) du projet : Lioux (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : ROTHERMERE Jonathan Date de réception : 02/03/2020 Dossier complet le : 02/03/2020 Décision : projet soumis à étude d'impact
3 mars 2020
F09320P0059 : travaux de liaison de l’alimentation en eau potable entre Arles et les Saintes-Marie de la Mer
Commune(s) du projet : Arles et Saintes-Marie-de-la-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 22 Pétitionnaire : Communauté d’agglomération Arles Crau Camargues Montagnette Date de réception : 28/02/2020 Dossier complet le : 03/03/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
3 mars 2020
F09320P0060 : programme d’entretien et de restauration sur le Fauge, le Jarret, le Merlançon de la Bédoule, de la Serre. Extension du périmètre (…)
Commune(s) du projet : Roquefort-la-Bédoule, Gémenos, Carnoux, Plan de Cuques, Cuges les pins, Allauch, Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Syndicat Mixte du Bassin de l’Huveaune Date de réception : 03/03/2020 Dossier complet le : 03/03/2020 Décision : demande annulée
3 mars 2020
F09320P0061 : projet d’aménagement d’un supermarché LIDL
Commune(s) du projet : Carpentras (84) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : LIDL Direction Régionale Lunel Date de réception : 03/03/2020 Dossier complet le : 03/03/2020 Décision : demande annulée
3 mars 2020
F09320P0062 : mise en conformité d’une installation de déconstruction navale comprenant plusieurs aménagement
Commune(s) du projet : Arles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : EURL GEOTRADE Date de réception : 03/03/2020 Dossier complet le : 03/03/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact
3 mars 2020
F09320P0063 : projet d’ombrières photovoltaïques sur le parking de la plateforme logistique DSITRIMAG
Commune(s) du projet : Saint-Martin-de-Crau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : URBASOLAR Date de réception : 03/03/2020 Dossier complet le : 03/03/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact
3 mars 2020
F09320P0064 : aménagement d’un nouveau lit du torrent Merdanel
Commune(s) du projet : Saint-Crépin () Rubrique(s) concernée(s) : 10, 25b, 47a Pétitionnaire : Communauté de Communes du Guillestrois et du Queyras Date de réception : 03/03/2020 Dossier complet le : 11/03/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
11 mars 2020
F09320P0065 : projet immobilier Le Parc des Restanques
Commune(s) du projet : La Ciotat (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SCCV Le Parc des Restanques Date de réception : 09/03/2020 Dossier complet le : 11/03/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
11 mars 2020