Dossiers 2020 (F09320Pxxxx)
F09320P0074 : Ensemble commercial et résidentiel "La Pépinière"
Commune : 06 - LE CANNET Pétitionnaire : COPECAN Rubrique : 39a Dossier complet le : 24/03/2020 Dossier : projet non soumis à étude d'impact
25 mars 2020
F09320P0075 : création de voirie de contournement ouest du village des Milles
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix Date de réception : 27/03/2020 Dossier complet le : 27/03/2020 Décision : projet soumis à étude d'impact
27 mars 2020
F09320P0076 : Régularisation d’une installation existante (exploitation des formes 1, 2 et 7)
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : SUD MARINE SHIPYARD Date de réception : 27/03/2020 Dossier complet le : 30/03/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
30 mars 2020
F09320P0077 : création d’un verger maraîcher avec un atelier de transformation végétale
Commune(s) du projet : Riez (04) Rubrique(s) concernée(s) : 27a, 47a Pétitionnaire : BENVENUTI Nicolas Date de réception : 31/03/2020 Dossier complet le : 31/03/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
31 mars 2020
F09320P0078 : Projet d’aménagement emplacements résidence mobiles de loisirs du camping
Commune : 83 - Grimaud Pétitionnaire : ETABLISSEMENTS M NATALE Rubrique : 42a Dossier complet le : 31/03/2020 Dossier : projet non soumis à étude d'impact
31 mars 2020
F09320P0079 : Extension du traitement biologique de la station d’épuration
Commune : 06 - BIOT Pétitionnaire : Syndicat intercommunal pour l’extension et la gestion des Bouillides Rubrique : 24a Dossier complet le : 01/04/2020 Dossier : projet non soumis à étude d'impact
1er avril 2020
F09320P0080 : défrichement pour projet de pépinières et bâtiment agricole
Commune(s) du projet : Barjols (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : GENRE Frédéric Date de réception : 31/03/2020 Dossier complet le : 03/04/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
3 avril 2020
F09320P0081 : aménagement des promenades du littoral et d’une base nautique
Commune(s) du projet : Saint-Laurent-du-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 11B et 14 Pétitionnaire : Commune de Saint-Laurent-du-Var Date de réception : 31/03/2020 Dossier complet le : 31/03/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact
1er avril 2020