Dossiers 2020 (F09320Pxxxx)
F09320P0090 : rechargement de la plage du Veillat
Commune(s) du projet : Saint-Raphaël (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de Saint-Raphaël Date de réception : 09/04/2020 Dossier complet le : 10/04/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 avril 2020
F09320P0091 : rechargement de la plage de La Tortue
Commune(s) du projet : Saint-Raphaël (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de Saint-Raphaël Date de réception : 09/04/2020 Dossier complet le : 10/04/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 avril 2020
F09320P0092 : Construction d’une serre agricole photovoltaïque
Commune(s) du projet : MORNAS (84) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : EARL BOUQUEYRAN Date de réception : 09/04/2020 Dossier complet le : 09/04/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact
9 avril 2020
F09320P0093 : Mise en œuvre d’un dispositif de mouillages écologiques
Commune(s) du projet : Saint-Tropez (83) Rubrique(s) concernée(s) : 9d Pétitionnaire : SAS SEAFLOATECH Date de réception : 09/04/2020 Dossier complet le : 09/04/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact (suite au recours gracieux)
9 avril 2020
F09320P0094 : projet immobilier Les Bonnauds 2
Commune(s) du projet : Puy-Sainte-Réparade (13) Rubrique concernée : 39a Pétitionnaire : COGEDIM Provence Date de réception : 14/04/2020 Dossier complet le : 14/04/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact (suite au recours gracieux)
14 avril 2020
F09320P0095 : projet de piste de luge
Commune(s) du projet : Uvernet-Fours (04) Rubrique(s) concernée(s) : 44b Pétitionnaire : TRAME LOISIRS Date de réception : 15/04/2020 Dossier complet le : 15/04/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact
15 avril 2020
F09320P0096 : Dragage de sédiments au droit des exutoires pluviales dans le port de la Figueirette
Commune : 06 -Théoule-sur-Mer Pétitionnaire : Commune de Théoule-sur-Mer Rubrique : 25a Dossier complet le : 17/04/2020 Dossier : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2020
F09320P0097 : opération de ré ensablement sur la plage de Gazagnaire
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de Cannes Date de réception : 20/04/2020 Dossier complet le : 20/04/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
20 avril 2020