Dossiers 2021 (F09321Pxxxx)
F09321P0335 : projet d’aménagement d’un parking provisoire projeté dans le cadre de la construction d’un bâtiment en lieu et place du parking (…)
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Almaviva Développement Date de réception : 10/11/2021 Dossier complet le : 10/11/2021 Recours gracieux du : 21/02/2022 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 novembre 2021
F09321P0336 : projet aménagement hydroagricole
Commune(s) du projet : Pierrefeu-du-Var (83) Rubrique(s) concernée(s) : 16a, 22 Pétitionnaire : Société Canal de Provence Date de réception : 10/11/2021 Dossier complet le : 10/11/2021 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 novembre 2021
F09321P0337 : projet de défrichement en vue de construire des bâtiments destinés au terciaire et services
Commune(s) du projet : Les Pennes-Mirabeau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Mr Tuche Jean Date de réception : 17/11/2021 Dossier complet le : 17/11/2021 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 novembre 2021
F09321P0338 : projet de création d’un forage pour un usage agricole
Commune(s) du projet : Travaillan (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Domaine Chante Cigale Date de réception : 18/11/2021 Dossier complet le : 18/11/2021 Décision : Projet soumis à étude d'impact
23 novembre 2021
F09321P0339 : projet de création d’un parking
Commune(s) du projet : Sainte-Cécile-les-Vignes (84) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Commune de Sainte-Cécile-les-Vignes Date de réception : 22/11/2021 Dossier complet le : 22/11/2021 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 novembre 2021
F09321P0340 : aménagement d’une résidence composée de logements sociaux à destination des seniors
Commune(s) du projet : Fréjus (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Les Villages d’Or FREJUS Date de réception : 16/11/2021 Dossier complet le : 16/11/2021 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 novembre 2021
F09321P0341 : construction d’une aérogare d’affaire, de locaux pour le SSLIA et de hangars
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 8 Pétitionnaire : EDEIS aéroport Aix Date de réception : 17/11/2021 Dossier complet le : 17/11/2021 Décision : projet soumis à étude d’impact
24 novembre 2021
F09321P0342 : programme immobilier entre la route des Crêtes et le site Air France
Commune(s) du projet : Valbonne (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SNC IP1R c/ ICADE PROMOTION Date de réception : 22/11/2021 Dossier complet le : 22/11/2021 Décision : projet soumis à étude d'impact Recours gracieux du : 26/01/2022 Décision : projet soumis à étude d'impact - décision initiale maintenue à l’issue de la demande de (…)
24 novembre 2021