Plans / Programmes éligibles à une évaluation environnementale (EE) systématique ou après un examen au cas par cas
Évaluation environnementale
4 avril 2022
Articles
Filtrer les articles
F09324P0109 : Démolition et reconstruction du ponton Courbet
Évaluation environnementale
21 mars 2024
F09324P0111 : Défrichement pour construction de bureaux, de locaux d’activité, d’un entrepôt et restructuration d’une bastide
Évaluation environnementale
21 mars 2024
F09324P0114 : Réhabilitation de la station de la Montagne de Lure en station 4 saisons
Évaluation environnementale
25 mars 2024
F09324P0115 : Création d’un forage profond pour approvisionner en eau une parcelle de vignes
Évaluation environnementale
26 mars 2024