06 - Alpes-Maritimes
f09323P0273 : réaménagement urbain îlot des Maraichers
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Altoa Maraichers Date de réception : 07/09/2023 Dossier complet le : 11/09/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
12 septembre 2023
F09323P0275 : projet aménagement d’un crématorium à proximité du cimetière des Roumiguières
Commune(s) du projet : Grasse (06) Rubrique(s) concernée(s) : 48, 47a Pétitionnaire : Ville de Grasse Date de réception : 11/09/2023 Dossier complet le : 11/09/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
12 septembre 2023
F09323P0283 : création de 3 forages pour alimentation en eau des communes de la CARF et essais de pompage
Commune(s) du projet : Castillon et Sainte Agnès (06) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : communauté d'Agglomération de la Rivièra Date de réception : 29/09/2023 Dossier complet le : 29/09/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
2 octobre 2023
F09323P0294 : construction de 21 maisons et aménagement de voirie
Commune(s) du projet : Biot (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : BOUYGUES IMMOBILIER Date de réception : 04/10/2023 Dossier complet le : 04/10/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
9 octobre 2023
F09323P0295 : construction d’une station de production et de distribution d’hydrogène par électrolyse de l’eau
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : CANNES LERINS HYDROGENE Date de réception : 30/08/2023 Dossier complet le : 30/08/2023 Décision : dossier retiré
6 octobre 2023
F09323P0304 : aménagement d’un complexe de padel
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : PADEL - LE FIVE Date de réception : 17/10/2023 Dossier complet le : 17/10/2023 Décision : projet soumis à étude d'impact Recours gracieux du : 07 février 2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
18 octobre 2023
F09323P0310 : défrichement en vue d’une division cadastrale
Commune(s) du projet : Èze (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : 13 MARS DEVELOPPEMENT Date de réception : 24/10/2023 Dossier complet le : 24/10/2023 Décision : dossier annulé
30 octobre 2023
F09323P0313 : projet de construction tertiaire mixte Canopée
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SHAM PROMOTION Date de réception : 02/11/2023 Dossier complet le : 02/11/2023 Décision : dossier annulé
3 novembre 2023