06 - Alpes-Maritimes
F09323P0225 : réalisation de travaux d’amélioration de pistes de ski et complément de neige de culture
Commune(s) du projet : Roubion (06) Rubrique(s) concernée(s) : 43b, 43c Pétitionnaire : Syndicat Mixte de la station de Roubion Date de réception : 21/07/2023 Dossier complet le : 24/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
24 juillet 2023
F09323P0229 : défrichement en vue d’une construction de 2 villas avec piscines
Commune(s) du projet : Biot (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : ZENATI Stéphane Date de réception : 25/07/2023 Dossier complet le : 27/07/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
27 juillet 2023
F09323P0237 : construction d’une résidence et aménagement d’un parking sur le secteur du Square Bénès
Commune(s) du projet : Saint-Laurent-du-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Vinci Immobilier Méditerranée Date de réception : 28/07/2023 Dossier complet le : 28/07/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
31 juillet 2023
F09323P0242 : aménagement d’un atelier de transformation et de conditionnement de dorades à l’intérieur de la société AQUAFRAIS
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 14 Pétitionnaire : AQUAFRAIS CANNES Date de réception : 01/08/2023 Dossier complet le : 03/08/2023 Décision : instruction en cours
3 août 2023
F09323P0248 : Nivellement de la piste des crêtes
Commune(s) du projet : Valdeblore (06) Rubrique(s) concernée(s) : 43b Pétitionnaire : Syndicat Mixte pour le Développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore Dossier reçu le : 07/08/2023 Dossier complet le : 07/08/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 août 2023
F09323P0250 : Réalisation de 3 villas individuelles
Commune(s) du projet : Pégomas (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SARL Immobiliare Dossier reçu le : 09/08/2023 Dossier complet le : 11/08/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
11 août 2023
F09323P0260 : Défrichement dans le cadre de la mise en œuvre de la ZAC des Clausonnes
Commune(s) du projet : Valbonne (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Commune de Valbonne Dossier reçu le : 24/08/2023 Dossier complet le : 24/08/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
24 août 2023
F09323P0269 :aménagement de l’avant port et prolongement du quai vertical du carénage
Commune(s) du projet : Beaulieu-sur-Mer (06) Rubrique(s) concernée(s) : 11a Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 04/09/2023 Dossier complet le : 06/09/2023 Décision : dossier annulé (instruction CGDD)
11 septembre 2023