06 - Alpes-Maritimes
F09323P0314 : confortement des ouvrages et mise en valeur du Port-abri de l’île de Saint Honorat
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 11b Pétitionnaire : Commune de Cannes Date de réception : 02/11/2023 Dossier complet le : 22/11/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
23 novembre 2023
F09323P0321 : confortement de masses rocheuses instables
Commune(s) du projet : Peille (06) Rubrique(s) concernée(s) : Pétitionnaire : Mairie de Peille Date de réception : 06/11/02023 Dossier complet le : 27/11/2023 Décision : projet soumis à étude d’impact
29 novembre 2023
F09323P0327 : défrichement en vue de construction de 3 maisons individuelles
Commune(s) du projet : Eze (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : 13 MARS DEVELOPPEMENT Date de réception : 08/11/2023 Dossier complet le : 13/11/2023 Décision : projet non soumis à étude d’impact
14 novembre 2023
F09323P0331 : construction d’un batiment ERP
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : MAIFFREDI Thomas Date de réception : 15/11/2023 Dossier complet le : 17/11/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 novembre 2023
F09323P0346 : projet de renforcement de l’accessibilité en rive droite du Var par la création de trois points d’échanges sur la RM6202bis
Commune(s) du projet : Saint-Laurent-du-Var, La Gaude (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 29/11/2023 Dossier complet le : 29/11/2023 Décision : projet soumis à étude d’impact
1er décembre 2023
F09323P0367 : projet de travaux de réhabilitation de l’épi n°8
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 11b Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 14/12/2023 Dossier complet le : 14/12/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
15 décembre 2023
F09323P0368 : installation d’une centrale de production de chaud et de froid Energie Marine
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 1a, 11b, 18, 19 Pétitionnaire : MARTCHENKO Yoann Date de réception : 15/12/2023 Dossier complet le : 15/12/2023 Décision : dossier annulé
18 décembre 2023
F09323P0373 : défrichement d’espaces boisés pour la réalisation d’un immeuble de bureaux
Commune(s) du projet : Mougins (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : VALTORSEUR Date de réception : 19/12/2023 Dossier complet le : 02/01/2023 Décision : projet soumis à étude d’impact
3 janvier 2024