13 - Bouches-du-Rhône
F09324P0259 : projet de mise en valeur du marais de Beauchamp et du jardin des Avettes
Commune(s) du projet : Arles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Commune d'Arles Date de réception : 24/07/2024 Dossier complet le : 24/07/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 juillet 2024
F09324P0264 : construction d’une concession automobile Porsche Center
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41b Pétitionnaire : SCI PACIFIS Date de réception : 26/07/2024 Dossier complet le : 26/07/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
31 juillet 2024
F09324P0267 : projet d’ombrières agrivoltaïques
Commune(s) du projet : Arles (13) Rubrique(s) concernée(s) : 30, 39a Pétitionnaire : CPES MAS THIBERT Date de réception : 30/07/2024 Dossier complet le : 30/07/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
31 juillet 2024
F09324P0270:Défrichement en vue d’une construction de logement
Commune(s) du projet : Velaux (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SAS HABSIDE Date de réception : 31/07/2024 Dossier complet le : 07/08/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
7 août 2024
F09324P0273 : construction de deux bâtiments d’activités bureaux services activités artisanales et commerciales 74 places de stationnements
Commune(s) du projet : Velaux (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : SCI UNIVERS Date de réception : 31/07/2024 Dossier complet le : 31/07/2024 Décision : dossier retiré à la demande du porteur
2 août 2024
F09324P0275:Projet d’aire de stationnement pour La cage brasserie sportive
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : SAS La CAGE Date de réception : 01/08/2024 Dossier complet le : 07/08/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 août 2024
F09324P0277 : Parc d’activités
Commune(s) du projet : Chateaurenard (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41 Pétitionnaire : PROUDREED Dossier reçu le : 05/08/2024 Dossier complet le : 22/08/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
22 août 2024
F09324P0281 : aménagement d’un carrefour giratoire
Commune(s) du projet : Roquefort-la-Bédoule (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Aix Marseille Date de réception : 06/08/2024 Dossier complet le : 06/08/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 août 2024