83 - Var
F09323P0341 : défrichement de deux parcelles au lieu dit Beau Regard
Commune(s) du projet : Bormes-les-Mimosas (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Pierrel Laurent Date de réception : 25/11/2023 Dossier complet le : 04/11/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
5 décembre 2023
F09323P0342 : création d’un hôtel sur un domaine viticole de Font du Broc
Commune(s) du projet : Les Arcs (83) Rubrique(s) concernée(s) : 40 Pétitionnaire : SARL Château Font du Broc Date de réception : 27/11/2023 Dossier complet le : 30/11/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
31 janvier 2024
F09323P0350 : dragage d’entretien pluriannuel de l’embouchure de la Castillane
Dossier retiré
12 décembre 2023
F09323P0351 : travaux de réhabilitation des émissaires secondaires du réseau d’eaux usées
Commune(s) du projet : andol (83) Rubrique(s) concernée(s) : 19, 24a Pétitionnaire : Communauté d'Agglo Sud Sainte Baume Date de réception : 04/12/2023 Dossier complet le : 15/12/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
18 décembre 2023
F09323P0352 : construction d’une serre agricole photovoltaïque
Commune(s) du projet : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : Famille DECOMIS Date de réception : 05/12/2023 Dossier complet le : 05/12/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
5 décembre 2023
F09323P0355 : construction d’un ensemble de 118 logements et 4 maisons individuelles, stationnement, résidence séniors, logements sociaux
Commune(s) du projet : Lorgues (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41a Pétitionnaire : PERSPECTIVE HABITAT Date de réception : 08/12/2023 Dossier complet le : 08/12/2023 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale Recours gracieux en date du : 20/03/2024 Décision : dossier en cours d'instruction
11 décembre 2023
F09323P0360 : forage en vue d’alimenter en eau potable la commune
Commune(s) du projet : Néoules (83) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Commune de Néoules Date de réception : 11/12/2023 Dossier complet le : 29/01/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 janvier 2024
F09323P0361 : création d’un crématorium animalier
Commune(s) du projet : La Seyne-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : Loudane Immo 2 Date de réception : 08/12/2023 Dossier complet le : 08/12/2023 Décision : projet non soumis à étude d'impact
14 décembre 2023