Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0214 : ensemble immobilier mixte et parc de stationnement
Commune(s) du projet : Roquebrune-Cap-Martin (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 36, 51a Pétitionnaire : HABITAT 06 Date de réception : 23/10/2015 Dossier complet le : 02/11/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
3 novembre 2015
F09315P0215 : réalisation d’un écoduc sous l’A9 au PK 3.78 : « écoduc de la Meyne »
Commune(s) du projet : Orange (84) Rubrique(s) concernée(s) : 7b Pétitionnaire : ASF Date de réception : 26/10/2015 Dossier complet le : 26/10/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
29 octobre 2015
F09315P0216 : défrichement pour plantations de vignes
Commune(s) du projet : Correns (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SCEA Château Real Martin Date de récep
28 octobre 2015
F09315P0217 : défrichement d’une parcelle pour plantation de vigne
Commune(s) du projet : Le Muy (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : GFR Domaine de la Combe du Var Date de réception : 27/10/2015 Dossier complet le : 27/10/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 octobre 2015
F09315P0218 : défrichement pour mise en culture de vignes
Commune(s) du projet : La Cadière-d'Azur (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : PIERACCI Jean-Pierre Date de réception : 29/10/2015 Dossier complet le : 30/10/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 octobre 2015
F09315P0219 : construction d’une salle des Fêtes
Commune(s) du projet : Bollène (84) Rubrique(s) concernée(s) : 38, 40 Pétitionnaire : Commune de Bollène Date de réception : 02/11/2015 Dossier complet le : 02/11/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
2 novembre 2015
F09315P0220 : réalisation d’une piste cyclable
Commune(s) du projet : Peymeinade (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Département des Alpes-Maritimes Date de réception : 03/11/2015 Dossier complet le : 13/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
13 janvier 2016
F09315P0221 : défrichement et aménagement d’un terrain pour circuit de motocross.
Commune(s) du projet : Mons (83) Rubrique(s) concernée(s) : 44, 51a Pétitionnaire : Commune de MONS Date de réception : 04/11/2015 Dossier complet le : 25/01/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 janvier 2016