Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0230 : réaménagement du carrefour : Galice/Pagnol/Château Double
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté du Pays d'Aix Date de réception : 19/11/2015 Dossier complet le : 30/11/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 novembre 2015
F09315P0231 : défrichement pour aménagement de l’échangeur A51/RD96/RD556 et création d’une aire de covoiturage
Commune(s) du projet : Venelles et Meyrargues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a, 6d, 6e, 33, 40 Pétitionnaire : Conseil départemental 13 Date de réception : 24/11/2015 Dossier complet le : 03/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 décembre 2015
F09315P0232 : défrichement pour création de 3 lots à bâtir
Commune(s) du projet : Vidauban (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SASTRE-GASCON Gilbert Date de réception : 25/11/2015 Dossier complet le : 26/11/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
26 novembre 2015
F09315P0233 : aménagement du carrefour des Lagets – RD 560
Commune(s) du projet : Auriol (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Conseil départemental 13 Date de réception : 25/11/2015 Dossier complet le : 27/11/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 novembre 2015
F09315P0234 : ré-ensablement des plages des Sablettes
Commune(s) du projet : Menton (06) Rubrique(s) concernée(s) : 10h Pétitionnaire : Commune de Menton Date de réception : 26/11/2015 Dossier complet le : 26/11/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
30 novembre 2015
F09315P0235 : aménagement du secteur Sud Lac : création d’un quartier durable sous la forme d’une ZAC
Commune(s) du projet : Miramas (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d,33 Pétitionnaire : EPAD OUEST PROVENCE Date de réception : 02/12/2015 Dossier complet le : 02/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
5 janvier 2016
F09315P0236 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : Besse-sur-Issole (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : GIORGIS Joël Date de réception : 04/12/2015 Dossier complet le : 04/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 décembre 2015
F09315P0237 : défrichement pour aménagement de 10 lots
Commune(s) du projet : La Bouilladisse (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : LANTEAUME Pierre Date de réception : 08/12/2015 Dossier complet le : 10/12/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
10 décembre 2015