Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0134 : projet immobilier au lieu-dit « La Clairière des Vernèdes »
f09317p0134 ap pdf - 829.5 kio Commune(s) du projet : Puget-sur-Argens (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SARL LE CASTELLAS Date de réception : 05/05/2017 Dossier complet le : 12/05/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
15 mai 2017
F09317P0135 : rechargement en sable de la plage de Ferrières
Commune(s) du projet : Martigues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de Martigues Date de réception : 09/05/2017 Dossier complet le : 19/05/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
22 mai 2017
F09317P0136 : rechargement de la plage de Portissol
Commune(s) du projet : Sanary-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de SANARY-SUR-MER Date de réception : 11/05/2017 Dossier complet le : 16/08/2017 Décision : dossier annulé
31 juillet 2017
F09317P0137 : rechargement partiel de la plage de la Gorguette
Commune(s) du projet : Sanary-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de SANARY-SUR-MER Date de réception : 11/05/2017 Dossier complet le : Décision : dossier annulé
21 août 2017
F09317P0138 : rechargement partiel de la plage Dorée
_Commune(s) du projet : Sanary-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 83 Pétitionnaire : Commune de SANARY-SUR-MER Date de réception : 11/05/2017 Dossier complet le : Décision : dossier annulé
21 août 2017
F09317P0139 : aménagement de Costebelle : création d’un groupement de logements collectifs.
Commune(s) du projet : Hyères (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : Kaufman & Broad Provence Date de réception : 12/05/2017 Dossier complet le : 16/05/2017 Décision : projet soumis à étude d’impact
16 mai 2017
F09317P0140 : création de logements avec commerces
Commune(s) du projet : Cuers (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : Gilles TRIGNAT Résidences Date de réception : 12/05/2017 Dossier complet le : 17/05/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
18 mai 2017
F09317P0141 : réalisation d’une zone artisanale et commerciale
Commune(s) du projet : Villars-Colmars (04) Rubrique(s) concernée(s) : 6a, 39, 47a Pétitionnaire : Communauté de Communes Alpes Provence Verdon (CCAPV) Date de réception : 15/05/2017 Dossier complet le : 15/05/2017 Décision : Annulation du dossier
22 mai 2017