Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0277 : raccordement des réseaux d’eau usée des calanques de la Vesse et de Niolon au réseau d’assainissement
Commune(s) du projet : Le Rove (13) Rubrique(s) concernée(s) : 38 Pétitionnaire : Metropole Aix-Marseille Provence Date de réception : 22/08/2017 Dossier complet le : 22/08/2017 Décision : dossier annulé
22 août 2017
F09317P0278 : ré-ensablement de la plage Gazagnaire
Commune : CANNES (06) Rubrique : 13 Pétitionnaire : Commune de Cannes Dossier complet le 23/08/2017 Projet non soumis à étude d'impact
24 août 2017
F09317P0279 : construction d’un ensemble immobilier sur une parcelle aménagée en espace public, comprenant un multiplexe, un bâtiment à usage (…)
Commune : LA CIOTAT (13) Rubrique : 39 Pétitionnaire : LC Capital Date du dossier : 18/08/2017 Décision : dossier annulé
24 août 2017
F09317P0280 : création d’un parc de stationnement
Commune : ARLES (13) Rubrique : 41a Pétitionnaire : SCI ATELIERS D'ARLES IMMOBILIER Dossier complet : le 24/08/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
24 août 2017
F09317P0281 : réalisation du parking-relais « La Boiseraie »
Commune : MARSEILLE - 13 - Rubriques : 6a, 41a, Pétitionnaire : METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE Dossier : complet le : 24/08/2017 Projet non soumis à étude d'impact
24 août 2017
F09317P0282 : mise en conformité des puits des Crouzourets et du Puits d’Aubignosc
Commune : AUBIGNOSC (04) Rubrique : 10 Pétitionnaire : SMAEP DURANCE Plateau d’Albion Dossier complet : le 24/08/2017 Projet non soumis à étude d'impact
28 août 2017
F09317P0283 : parking relais de La Rose-Métro
Commune : MARSEILLE (13) Rubrique : 41a Pétitionnaire : Régis des Transports Métropolitains Dossier complet : le 25/08/2017 Projet non soumis à Etude D'Impact
28 août 2017
F09317P0284 : construction d’une serre agricole monobloc, multichapelles, en verre,
Commune : Orange (84) Rubrique : 30 Pétitionnaire : COQ Yvon Dossier complet : le 28/08/2017 Projet non soumis à étude d'impact
28 août 2017