Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0005 : RD 560 – aménagement du carrefour giratoire Barbebelle – PR 66+000
Commune(s) du projet : Villecroze (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département du VAR Date de réception : 09/01/2017 Dossier complet le : 09/01/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
16 janvier 2017
F09317P0006 : RD 557 – aménagement du carrefour giratoire au lieu-dit « le Flayosquet » - PR 23+500
Commune(s) du projet : Draguignan (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département du VAR Date de réception : 09/01/2017 Dossier complet le : 09/01/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
16 janvier 2017
F09317P0007 : dragage de la darse du Bourrian aux Marines de Cogolin
Commune(s) du projet : Cogolin (83) Rubrique(s) concernée(s) : 25a Pétitionnaire : SA du Port de Plaisance des Marines de Cogolin Date de réception : 09/01/2017 Dossier complet le : 09/01/2017 Décision : Annulation du dossier
16 janvier 2017
F09317P0008 : desserte des quartiers Nord-Ouest
Commune(s) du projet : La Crau (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6a, 7b Pétitionnaire : Département du VAR Date de réception : 10/01/2017 Dossier complet le : 10/01/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
16 janvier 2017
F09317P0009 : extension de la Kedge Business School
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : CCIMP Date de réception : 13/01/2017 Dossier complet le : 01/02/2017 Décision initiale : projet soumis à étude d'impact Décision : projet non soumis à étude d’impact suite au recours formulé
2 février 2017
F09317P0010 : zone de mouillage et d’équipements légers
Commune(s) du projet : Martigues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 9d Pétitionnaire : Ville de Martigues Date de réception : 17/01/2017 Dossier complet le : 17/01/2017 Décision : dossier annulé
17 janvier 2017
F09317P0011 : zone de mouillage et d’équipements légers – Les Tamaris
Commune(s) du projet : Martigues (13) Rubrique(s) concernée(s) : 9d Pétitionnaire : Ville de Martigues Date de réception : 17/01/2017 Dossier complet le : 17/01/2017 Décision : dossier annulé
19 janvier 2017
F09317P0012 : aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD 942 et la RD 111
Commune(s) du projet : Avançon (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Département des Hautes-Alpes Date de réception : 18/01/2017 Dossier complet le : 20/01/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact f09317p0012 les annexes 2 pdf - 2.7 Mio
23 janvier 2017