Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0099 : aménagement et mise en sécurité du tunnel Malraux
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a,b Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 27/03/2017 Dossier complet le : 27/03/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
30 mars 2017
F09317P0100 : défrichement pour l’extension d’une oliveraie
Commune(s) du projet : Callas (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : GUIGLION Bernand et Catherine Date de réception : 28/03/2017 Dossier complet le : 12/04/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 avril 2017
F09317P0101 : Construction d’une serre dotée en toiture de panneaux photovoltaïques.
Commune(s) du projet : Saint-Martin-de-Crau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : BERKANI Djelloul Date de réception : 28/03/2017 Dossier complet le : 28/03/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
30 mars 2017
F09317P0102 : élargissement et remodelage de la piste de ski des Escondus
Commune(s) du projet : Vars (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43b, 47a Pétitionnaire : Société pour Equipement et le développement de VARS -SEM SEDEV Date de réception : 31/03/2017 Dossier complet le : Décision : projet non soumis à étude d'impact
10 avril 2017
F09317P0103 : mise en conformité du captage de la cascade, régularisation de prélèvements
Commune(s) du projet : Saint-Chaffrey (05) Rubrique(s) concernée(s) : 17b Pétitionnaire : Commune de SAINT-CHAFFREY Date de réception : 31/03/2017 Dossier complet le : 31/03/2017 Décision : dossier annulé
4 avril 2017
F09317P0105 : création d’un réservoir d’eau potable de 300m3
Commune(s) du projet : Briançon (05) Rubrique(s) concernée(s) : 20 Pétitionnaire : SPL « Eau Services Haute Durance » Date de réception : 31/03/2017 Dossier complet le : 05/04/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact (décision implicite)
10 avril 2017
F09317P0106 : plan triennal de rechargement de plage de la cellule hydrosédimentaire Bona-Les Pasquiers 2017-2019
Commune(s) du projet : Hyères (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de HYERES Date de réception : 03/04/2017 Dossier complet le : 03/04/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 avril 2017
F09317P0107 : plan triennal de rechargement de plage de la cellule hydrosédimentaire La Badine- La Capte 2017-2019
Commune(s) du projet : Hyères (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de HYERES Date de réception : 03/04/2017 Dossier complet le : 03/04/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 avril 2017