Dossiers 2018 (F09318Pxxxx)
F09318P0337 : construction d’un bâtiment logistique
Commune(s) du projet : Miramas (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : Faubourg Promotion Date de réception : 22/10/2018 Dossier complet le : 22/10/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
24 octobre 2018
F09318P0338 : réhabilitation d’un ancien verger d’oliviers abandonnés
Commune(s) du projet : Saint-Marcellin-lès-Vaison (84) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : Olivier De Boisdeffre Date de réception : 11/10/2018 Dossier complet le : 11/10/2018 Décision : projet soumis à étude d'impact
5 novembre 2018
F09318P0339 : réalisation de logements (8 bâtiments)
Commune(s) du projet : Saint-Raphaël (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39 Pétitionnaire : Vinci Immobilier Méditerranée Date de réception : 24/10/2018 Dossier complet le : 24/10/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
5 novembre 2018
F09318P0340 : réalisation d’un forage de sécurisation pour l’alimentation en eau potable de la commune de Cotignac
Commune(s) du projet : Cotignac (83) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Commune de Cotignac Date de réception : 24/10/2018 Dossier complet le : 24/10/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
26 octobre 2018
F09318P0341 : enneigement d’un snowpark
Commune(s) du projet : Vars (05) Rubrique(s) concernée(s) : 43c Pétitionnaire : Commune de Vars Date de réception : 25/10/2018 Dossier complet le : 25/10/2018 Décision : projet soumis à étude d’impact
26 octobre 2018
F09318P0342 : création d’une piste de luge fixe
Commune(s) du projet : Vars (05) Rubrique(s) concernée(s) : 44b Pétitionnaire : SEM SEDEV Date de réception : 25/10/2018 Dossier complet le : 17/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 novembre 2018
F09318P0343 : demande d’autorisation unique de prélèvement dans la cadre de la mise en place d’un organisme unique de gestion collective des (…)
Commune(s) du projet : (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17b, 17c, 17d Pétitionnaire : Chambre d’Agriculture du VAUCLUSE Date de réception : 29/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 novembre 2018
F09318P0344 : zone II - demande d’examen au cas par cas N°3 - projet de demande d’AUP dans le cadre de la mise en place d’un OUGC par la CA 84
Commune(s) du projet : (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17b, 17c, 17d Pétitionnaire : Chambre d’Agriculture du VAUCLUSE Date de réception : 29/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 novembre 2018