Dossiers 2018 (F09318Pxxxx)
F09318P0345 : Zone III d’examen au cas par cas N°3 - projet de demande d’AUP dans le cadre de la mise en place d’un OUGC par la CA 84
Commune(s) du projet : (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17b, 17c, 17d Pétitionnaire : Chambre d’Agriculture du VAUCLUSE Date de réception : 29/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 novembre 2018
F09318P0346 : Zone IV - demande d’examen au cas par cas N°3 - projet de demande d’AUP dans le cadre de la mise en place d’un OUGC par la CA 84
Commune(s) du projet : (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17b, 17c, 17d Pétitionnaire : Chambre d’Agriculture du VAUCLUSE Date de réception : 29/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 novembre 2018
F09318P0347 : zone V - demande d’examen au cas par cas N°3 - projet de demande d’AUP dans le cadre de la mise en place d’un OUGC par la CA 84
Commune(s) du projet : (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17b, 17c, 17d Pétitionnaire : Chambre d’Agriculture du VAUCLUSE Date de réception : 29/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 novembre 2018
F09318P0348 : zone VI - demande d’examen au cas par cas N°3 - projet de demande d’AUP dans le cadre de la mise en place d’un OUGC par la CA 84- Sorgue
Commune(s) du projet : (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17b, 17c, 17d Pétitionnaire : Chambre d’Agriculture du VAUCLUSE Date de réception : 29/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 novembre 2018
F09318P0349 : Zone VII - demande d’examen au cas par cas N°3 - projet de demande d’AUP dans le cadre de la mise en place d’un OUGC par la CA 84
Commune(s) du projet : (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17b, 17c, 17d Pétitionnaire : Chambre d’Agriculture du VAUCLUSE Date de réception : 29/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d’impact
8 novembre 2018
F09318P0350 : réalisation d’un forage de 150 mètres
Commune(s) du projet : Auribeau (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : DUNA Jean-Pierre Date de réception : 30/10/2018 Dossier complet le : 07/11/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
8 novembre 2018
F09318P0351 : création d’un carrefour giratoire Bd de l’Ariane/Bd du général Saramito/ M 2204 C
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : METROPOLE NICE COTE D’AZUR Date de réception : 30/10/2018 Dossier complet le : 30/10/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 novembre 2018
F09318P0352 : aménagement d’une voie de contournement du centre-vilage
Commune(s) du projet : Le Broc (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : METROPOLE NICE COTE D’AZUR Date de réception : 30/10/2018 Dossier complet le : 30/10/2018 Décision : projet non soumis à étude d'impact
6 novembre 2018